Étiquetage des produits en duvet : Feuille de travail

• Un fournisseur peut étiqueter un produit contenant du plumage en tant que duvet si ledit produit est conforme à la définition de « duvet » ou de « duvet commercial ». Noter que l'indication « duvet » ne peut être précédée de mots ou chiffres suggérant 100 % sur un produit de plumage rempli de duvet commercial.
• L'indication « duvet » sur certains produits doit aussi être accompagnée de la déclaration suivante : « Nota : Ce produit contient une quantité de plume qui ne dépasse pas la quantité permise par la loi ».
• La teneur en plumage doit provenir dans une proportion d'au moins 90 % de l'espèce d'oiseau indiquée.
• Les articles dont la matière de remplissage du corps est du duvet, mais dont d'autres parties, comme les manches, le capuchon, le col ou les poches, sont remplies d'autres matières dont l'aspect peut être celui du duvet ne doivent pas être étiquetés « bourrés de duvet ». Il serait faux et trompeur d'étiqueter le produit de cette façon, à moins qu'il soit clairement indiqué que seul le corps du vêtement est bourré de duvet (par exemple, « corps bourré de duvet »).
• Des expressions comme « simili-duvet » peuvent servir à décrire le produit si celui-ci en possède certaines propriétés, mais seulement à la condition qu'il soit clairement indiqué que la matière de remplissage n'est pas du duvet (par exemple « fibre de remplissage en polyester simili-duvet »).
• Lorsque du duvet ou toute autre fibre qui doivent être mentionnés sous leur nom générique sont des fibres récupérées, le mot « récupéré » ou « retransformé » ou « réutilisé » doit figurer immédiatement avant le nom générique.