Étiquetage des textiles : Glossaire

Le terme « accessoire » désigne tout produit de fibres textiles qui est ajouté à un article textile de consommation à des fins pratiques et dont la teneur en fibres est différente de celle de l'article auquel il est ajouté et qui, de plus, ne constitue pas une partie de la surface extérieure de cet article, à moins qu'il ne soit intégré à la lisière de l'article ou le long de celle-ci. Voici quelques exemples d'accessoires : les fils élastiques qui se trouvent dans certaines parties des chaussettes (pas dans tous les bas), les entoilages, les parements, les boutons, les fermetures à glissière, les agrafes, le fil, les goussets, les bandes pour jambes, cou et poignets, les poches cachées, les fentes, les épaulettes, les élastiques se trouvant à la taille, à la jambe ou aux poignets ou utilisés dans les smocks, etc. Toutes les doublures (autres que les doublures lamellées ou liées), les doublures intermédiaires ou les rembourrures intégrées à des fins pratiques et non destinées à fournir de la chaleur sont aussi considérées comme des accessoires.

Il n'est pas nécessaire de déclarer la teneur en fibres des accessoires, mais, le cas échéant, il faut l'indiquer séparément et à la suite de toutes les autres déclarations en mentionnant clairement qu'il s'agit de la teneur en fibres textiles des accessoires. Par exemple, si un fournisseur veut laisser savoir qu'un article textile de consommation est une robe de laine garnie d'une dentelle de nylon et ayant une doublure en rayonne, il peut faire la déclaration suivante :

Robe/Dress :
100 % laine/wool

Dentelle/Lace :
100 % nylon/nylon

Doublure/Lining :
100 % rayonne/rayon

par ailleurs, la déclaration pourrait simplement être la suivante :

100 % laine/wool
garniture non comprise/exclusive of trimming

Étant donné que les articles textiles de consommation confectionnés à la main sont généralement faits en très petites quantités et que chaque article est exclusif et différent des autres, il peut être difficile d'acheter les quantités nécessaires d'étiquettes de déclaration préimprimées.

Pour les étiquettes permanentes de déclaration, un moyen simple et peu coûteux consiste à acheter des étiquettes vierges chez un fabricant d'étiquettes ou de vêtements et d'inscrire les renseignements en utilisant de l'encre de Chine, des tampons encreurs à encre indélébile ou des feutres à encre permanente qui se vendent dans les papeteries. Les essais portant sur ces méthodes ont révélé que l'encre de Chine était encore lisible après dix lavages ou nettoyages à sec, tandis que, avec les deux autres méthodes, l'inscription demeurait lisible après dix lavages, mais ne l'était plus après dix nettoyages à sec.

Lorsqu'une des méthodes susmentionnées est utilisée, il est à conseiller de mettre à l'essai l'article étiqueté en procédant, selon le cas, au lavage et(ou) au nettoyage à sec afin de s'assurer que l'encre des étiquettes résiste à dix nettoyages et ne tache pas l'article.

Lorsqu'un article textile de consommation est fait sur commande ou est un revêtement de sol coupé selon les spécifications d'un consommateur, les renseignements prescrits peuvent figurer sur la facture ou sur tout autre document qui accompagne l'article au moment de la livraison, plutôt que sur l'étiquette. Dans un tel cas, le consommateur doit toutefois avoir eu l'occasion d'examiner un échantillon ou un catalogue d'échantillons étiqueté correctement avant de s'engager à acheter le produit.

Lorsqu'un article textile de consommation est vendu dans un emballage, un paquet ou un contenant et que l'étiquette de déclaration qui l'accompagne est clairement visible pour l'acheteur éventuel, aucun autre étiquetage n'est nécessaire. Cependant, si cette étiquette n'est pas visible, les renseignements qui doivent y figurer doivent aussi être inscrits, de la façon prescrite, sur l'emballage, le paquet ou le contenant.

Lorsqu'un article qui est parmi ceux dont une étiquette de déclaration non-permanente est permise, est vendu à un consommateur dans un emballage, un paquet ou un contenant; ou lorsqu'un article est présenté uniquement à titre de prime et que le produit principal n'est pas un produit de fibres textiles (p. ex., une serviette dans une boîte de détergent), le dit emballage, paquet ou contenant constitue l'étiquette de déclaration de l'article textile de consommation. Il n'est pas nécessaire d'étiqueter l'article textile même.

Une fibre qui constitue moins de 5 % de la masse d'un article doit généralement être mentionnée par son nom générique ou par la mention « autre fibre ». Par exemple, pour un tissu fait d'un mélange de coton et de spandex, la déclaration pourrait être la suivante :

97 % coton/cotton
3 % autre fibre/other fibre

Cependant, lorsque plusieurs fibres sont présentes dans une proportion de moins de 5 %, elles peuvent être désignées par la mention « autres fibres », accompagnée du pourcentage de la masse de l'ensemble de l'article. Par exemple, pour un tissu fait de coton, de fibres métalliques et de spandex, la déclaration pourrait être la suivante :

92 % coton/cotton
8 % autres fibres/other fibres

Lorsqu'un article textile de consommation comprend plusieurs parties ou éléments et que la teneur en fibres d'un de ces éléments diffère de celle d'au moins un des autres éléments, il faut indiquer séparément la teneur en fibres de chacun des éléments. Par exemple, si le corps d'un blouson d'entraînement est fait d'un mélange 65 % polyester et 35 % coton et que les manches sont faites d'un tissu 50 % polyester et 50 % coton, la teneur en fibres du corps doit être déclarée séparément de celle des manches, de la façon suivante :

Corps/Body :
65 % polyester/polyester
35 % coton/cotton

Manches/Sleeves :
50 % polyester/polyester
50 % coton/cotton

Il faut déclarer séparément et à la suite de toute autre déclaration relative à un article textile de consommation la teneur en fibres des doublures, des doublures intermédiaires, des rembourrures ou des matières de remplissage destinées à fournir de la chaleur ainsi que celle des doublures lamellées ou liées et de certaines matières textiles de remplissage et de rembourrage (comme pour les oreillers). Par exemple, pour un manteau d'hiver dont l'extérieur est en coton et la matière de remplissage en polyester et qui a une doublure en nylon, l'étiquette devrait porter les renseignements suivants :

Extérieur/Outer Shell :
100 % coton/cotton

Remplissage/Filling :
100 % polyester/polyester

À noter que la doublure en nylon, qui a un but structurel, est un accessoire et il n'est pas nécessaire de la déclarer.

Lorsqu'un article est fait, en totalité ou en partie, de tissus dont la teneur en fibres est inconnue et ne peut être déterminée avec exactitude, les expressions « fibres inconnues », « fibres indéterminées », « fibres diverses » ou « fibres mixtes » doivent être utilisées. Voici des exemples de déclarations acceptables pour désigner une doublure isolante de manteau faite de bouts de tissus retransformés de teneurs en fibres et de quantités diverses :

L'expression « fibres textiles récupérées » désigne des fibres fabriquées à partir de déchets de filés, de coupons, de chiffons et de vêtements usagés. Lorsque de telles fibres sont utilisées, les termes « récupéré », « retransformé » ou « réutilisé » doivent suivre immédiatement le nom générique. Voici des exemples de déclarations acceptables pour désigner des chaussettes de travail tricotées avec du fil provenant de bouts de tissus de laine retransformée :

Un fil élastique est un élastomère qui peut ou non être recouvert. La définition prévoit toutefois aussi la présence de ce produit de recouvrement. Des fils élastiques peuvent se trouver dans des tissus extensibles en denim et en velours côtelé ainsi que dans les tissus servant à la confection des maillots de bain. Il est à noter, cependant, que les fils élastiques ajoutés dans certaines parties des chaussettes servent à des fins fonctionnelles et sont considérés comme des accessoires.

Un fil élastique qui constitue moins de 5 % de la masse totale des fibres peut être déclaré par son nom générique comme partie intégrante du tissu ou comme « autre fibre ». Par ailleurs, un fil élastique dont la proportion est de moins de 5 % peut porter la mention « à l'exclusion de l'élastique », pourvu que la proportion totale des autres fibres déclarées corresponde à 100  %. Par exemple, pour un tissu de laine qui renferme un fil élastique dont la proportion est de 2 %, la déclaration pourrait être la suivante :

Un fil élastique qui constitue 5 % ou plus de la masse totale des fibres doit être déclaré comme faisant partie intégrante du tissu.

Un fil de renforcement est une partie d'un filé complexe qui constitue la partie centrale ou l'enveloppe visant à accroître la solidité du filé. Les fils de liage qui sont utilisés pour les nouveaux types de fils (comme les fils bouclés) afin de retenir les fils bouclettes ou les fils fantaisie à la partie centrale ou à la base sont aussi considérés comme des fils de renforcement. Un fil de renforcement qui constitue moins de 5 % de la masse totale en fibres peut être déclaré en indiquant le nom générique comme partie intégrante du tissu ou du fil ou en inscrivant la mention « autre fibre ». Par ailleurs, pour un fil de renforcement dont la quantité est inférieure à 5 %, la mention « à l'exclusion du renforcement » peut être faite, pourvu que la proportion totale de la ou des autres fibres déclarées corresponde à 100  %. Par exemple, pour un tissu de laine qui renferme un fil de renforcement dont la proportion est de 4 %, les déclarations suivantes seraient acceptables :

Un fil de renforcement qui constitue 5 % ou plus de la masse totale des fibres doit être déclaré comme faisant partie intégrante du tissu.

Les étiquettes peuvent se présenter sous diverses formes, notamment les suivantes :

• des étiquettes tissées ou imprimées cousues à plat ou sur une lisière;
• des étiquettes imprimées appliquées à l'aide d'un adhésif ou attachées autrement (étiquettes volantes ou collantes);
• l'impression des renseignements prescrits sur l'emballage ou le contenant;
• l'impression des renseignements prescrits directement sur l'article (pourvu que les renseignements se trouvent tous au même endroit).

Les noms génériques doivent habituellement être indiqués par ordre de prédominance selon la masse. Lorsqu'il s'agit d'un article dont une étiquette de déclaration non permanente est permise, on peut toutefois présenter une liste alphabétique préimprimée des noms génériques en laissant un espace à côté de chaque nom pour permettre d'indiquer les pourcentages. En voici un exemple :

Garniture désigne un produit de fibres textiles ajouté à un article textile de consommation à des fins décoratives et dont la teneur en fibres est différente de celle de l'article auquel il est ajouté. La broderie, les appliqués, les tresses, la dentelle, les rubans, les fils de smock, les poches appliquées, les volants froncés, le passepoil, les ceintures, le croquet, les collets et les manchettes sont des garnitures. La teneur de la garniture doit être déclarée si elle constitue plus de 15 % de la superficie totale de la surface extérieure de l'article. Si la teneur est de 15 % ou moins, il n'est pas nécessaire de la déclarer, pourvu qu'il soit indiqué clairement qu'il s'agit de la teneur en fibres « exclusion faite de la garniture ». Par exemple, lorsqu'un article textile de consommation est garni d'une dentelle de nylon dont la surface totale constitue 15 % ou moins de la surface totale de l'article, les déclarations suivantes sont acceptables :

Si le fournisseur désire indiquer la teneur en fibres de la garniture, les déclarations suivantes sont acceptables :

Les garnitures comprennent aussi les motifs ou dessins décoratifs qui font partie intégrante de l'article, mais qui ne constituent pas un motif ou un dessin qui recouvre toute la surface. Cela comprend les bandes tricotées sur la partie d'une chaussette qui recouvre la jambe ou un dessin abstrait tricoté sur le devant d'un chandail. Lorsque plusieurs garnitures différentes se trouvent sur un article et que chacune constitue 15 % ou moins de la surface extérieure, mais plus de 15 % de cette même surface extérieure dans l'ensemble, elles peuvent être étiquetées ensemble, notamment de la façon suivante :

Les mousses sont généralement faites de caoutchouc, de chlorure de polyvinyle ou de polyuréthanne et elles doivent être étiquetées par éléments lorsqu'elles sont renforcées d'un support ou d'un soutien en tissu. Dans le cas d'un recouvrement extérieur d'un sofa ayant un tissu nylon lamellé (à mousse de polyuréthanne), l'étiquette doit porter les renseignements suivants :

Il n'est pas nécessaire d'étiqueter les mousses utilisées strictement comme adhésifs ou vendues sans renforcement en textile, comme les formes de coussins, les sacs de mousse en flocons et les plaques de mousse.

Il n'est pas nécessaire d'étiqueter les pellicules qui sont des substances non fibreuses sans support ou renforcement (souvent utilisées pour les bonnets et manteaux de pluie, les parapluies, les bavettes, les tapis de sol, etc.).

L'identité du fournisseur peut être déclarée en indiquant le nom et l'adresse postale complète sous lesquels celui-ci exploite généralement son entreprise. Lorsque les renseignements concernant l'identité du fournisseur comprennent le nom et l'adresse postale au long, l'adresse doit être indiquée conformément aux lignes directrices de la Société canadienne des postes. Des renseignements au sujet de ces lignes directrices peuvent être obtenus auprès de Postes Canada :

Société canadienne des postes

Renseignements généraux :
Téléphone sans frais : 1-866-607-6301
ATS sans frais : 1-800-267-2797
Site web : www.canadapost.ca

D'autre part, les fournisseurs canadiens peuvent utiliser un numéro d'identification CA plutôt que d'utiliser leur nom et adresse sur les étiquettes d'articles textiles de consommation.

Une liste complète des noms génériques pour les fibres naturelles et les fibres artificielles, est disponible en français et en anglais. Veuillez noter qu'à l'exception de PBI, les abréviations sont inacceptables pour désigner les noms génériques sur les étiquettes. Voici un exemple de déclaration où l'article est composé de fibres naturelles ou artificielles, ou d'une combinaison des deux :

Numéro d'identification CA

Un ornement désigne un produit de fibres textiles qui fait partie intégrante d'un article à des fins décoratives et qui constitue un motif général ou un dessin facile à distinguer et dont la teneur en fibres est différente de celle du reste de l'article.

Les ornements qui constituent moins de 5 % de la masse d'un article peuvent être déclarés de l'une des façons suivantes :

• en excluant la teneur en fibres de l'ornement, pourvu que l'étiquette  porte la mention « sans l'ornement » et que le total des fibres dont la proportion est déclarée soit de 100 %;
• en indiquant le nom générique de la fibre ou du filé utilisé pour l'ornement et pourvu que le total des fibres dont la proportion est déclarée soit de 100 %;
• en inscrivant la mention « autre fibre ».

Par exemple, pour un article textile de consommation fait d'un mélange de coton et de polyester et d'une proportion de 4 % de fibres métalliques pour l'ornement, les déclarations suivantes seraient acceptables :

Un ornement dont la masse constitue 5 % ou plus de la masse d'un article doit être déclaré en tant que partie intégrante du tissu.

Sauf dans les régions où seulement une des deux langues officielles est utilisée pour les achats de consommation, les renseignements exigés en ce qui concerne la teneur en fibres (noms génériques) ainsi que les renseignements se rattachant directement à la teneur en fibres doivent être bilingues. Par exemple, les expressions devant accompagner l'indication de la teneur en fibres, comme « récupéré » ou « retransformé », ou pour désigner des parties, comme « empiècement » et « jupe », doivent être inscrites en français et en anglais. Il est aussi recommandé que les expressions descriptives ajoutées à la teneur en fibres soient bilingues, p. ex., « coton peigné 100 % combed cotton ». Ces renseignements peuvent être inscrits sur deux étiquettes distinctes, en français sur l'une et en anglais sur l'autre. Dans le cas des articles textiles de consommation devant porter une étiquette de déclaration permanente, ces deux étiquettes doivent être contiguës.

L'identité du fournisseur et le pays d'origine (s'il y a lieu) peuvent être inscrits dans une seule des deux langues officielles.

La province de Québec prévoit d'autres exigences au sujet de l'utilisation du français pour tous les produits vendus sur son territoire. Des renseignements au sujet de ces exigences peuvent être obtenus à l'adresse suivante :

Office québécois de la langue française
125, rue Sherbrooke Ouest
Montréal (Québec)
Canada H2X 1X4

Téléphone : 514-873-6565
Téléphone sans frais : 1-888-873-6202
Site web : www.olf.gouv.qc.ca

La quantité d'une fibre textile qui se trouve dans un produit de fibres textiles doit être déterminée selon les méthodes d'essai établies. Plusieurs laboratoires d'essai canadiens peuvent vérifier la teneur en fibres des articles textiles de consommation en effectuant commercialement des épreuves textiles.

Le nom générique de chacune des fibres qui constituent 5 % ou plus du contenu d'un article textile de consommation doit être indiqué, accompagné du pourcentage de la masse totale des fibres que renferme l'article textile. Généralement, cette indication doit se faire selon l'ordre de prédominance des fibres, en déclarant en premier les fibres constituant la plus grande partie du contenu d'un article, puis les fibres s'y trouvant en moindre quantité, selon un ordre décroissant. Si l'article comprend plus d'une partie, le pourcentage de la masse totale des fibres que renferme chacune de ces parties doit être indiqué. La quantité d'une fibre dans un article textile peut être déclarée de trois façons :

1. Pourcentage selon la masse

   Lorsqu'un article textile contient plus d'une fibre, la quantité d'une fibre textile désigne la masse de cette fibre indiquée en pourcentage de la masse totale de l'article ou de la partie de l'article textile à laquelle elle est intégrée. La masse totale ne comprend pas les accessoires, les garnitures, les ornements, les fils élastiques et les fils de renforcement lorsque ceux-ci ne sont pas déclarés comme faisant partie intégrante de l'article ou d'une de ses parties constituantes. Le pourcentage d'une fibre doit être indiqué immédiatement avant ou après le nom générique de ladite fibre. Par exemple, pour un tissu fait à partir d'un filé qui renferme un mélange de fibres de polyester et de coton, chacune de ces fibres constituant 5 % ou plus de la masse de l'article, la déclaration  pourrait être la suivante :

   65 % polyester/polyester
   35 % coton/cotton

   En règle générale, un écart de 5 % est toléré pour les fibres mixtes, les fibres bicomposantes, multicomposantes ou greffées.

2. Emploi des termes « tout » ou « pur »

   Lorsqu'un article ou une de ses parties est composé d'une seule fibre, les termes « tout » ou « pur » peuvent être utilisés à la place de « 100 % ». Par exemple, un chandail entièrement composé de soie peut comporter la déclaration suivante :

   soie pure/pure silk

   Aucun écart n'est permis pour les textiles composés d'une seule fibre, les fibres mixtes composées de duvet commercial, de plumes commerciales d'oiseaux aquatiques ou terrestres, ou ceux comportant les termes « 100  % », « tout » ou « pur ». Cependant, lorsque les ornements et les fils élastiques ou de renforcement constituent moins de 5 % de l'article et que la teneur en fibres est indiquée sans tenir compte de ces ornements et fils, les termes « tout » ou « pur » peuvent être utilisés à la place de 100 %.

3. Fibres, fils textiles ou tissus mixtes ou divers

   Lorsqu'un article est fait, en totalité ou en partie, de tissus et que la nature des fibres qui le composent est connue sans toutefois que ne le soient les quantités, les noms génériques de toutes les fibres dont la quantité constitue 5 % ou plus de la masse de l'article peuvent, selon le cas, être indiqués par ordre de prédominance à la suite des expressions « fibres, fils ou tissus divers » ou « fibres, fils ou tissus mixtes » selon la composition du tissus. Par exemple, pour un napperon de type « patchwork » dont l'endroit est fait de plusieurs tissus différents dont certains ont une teneur de 100 % coton, tandis que les autres renferment divers mélanges de coton et de polyester et qu'il est pratiquement impossible de déterminer quel est le pourcentage de coton et de polyester dans le produit fini, il conviendrait de faire la déclaration suivante :

   Endroit/Face :

   100 %

   tissus mixtes/mixed fabrics
   coton/cotton
   polyester/polyester

Les articles textiles de consommation qui sont des revêtements de sol dont la teneur en fibres textiles du support est différente de celle de la surface extérieure, de l'endroit ou des poils peuvent être étiquetés selon une des deux méthodes suivantes :

• la teneur en fibres des poils, de l'endroit ou de la surface extérieure, exclusion faite du support, pourvu que la déclaration indique clairement qu'il s'agit de la teneur en fibres à l'exclusion du support; ou
• la teneur en fibres des poils mentionnée en premier lieu, suivie immédiatement de la teneur en fibres du support et comportant une mention indiquant clairement qu'il s'agit de la teneur en fibres du support.

Par exemple une étiquette pourrait comporter la déclaration suivante sur un tapis :

Les articles textiles de consommation faits de tissus à poils, enduits ou imprégnés dont les poils, l'enduit ou l'imprégnant ont une teneur en fibres différente de celle du support ou du tissu de base peuvent être étiquetés selon une des deux méthodes suivantes :

• par éléments, afin d'indiquer séparément la composition de chaque partie, ou
• de façon composée, afin d'indiquer la masse de chaque élément comme un pourcentage de la masse totale des fibres textiles, en l'occurrence, celle de la surface extérieure, de l'enduit ou de l'imprégnant, ainsi que celle du soutien ou du support.

Par exemple, la déclaration par éléments d'un tissu à poils peut se faire de la façon suivante :

La déclaration par éléments pour un tissu enduit pourrait être la suivante  :