Argenterie (vaisselle) plaquée : Glossaire

Outre les marques de qualité ou les marques de commerce, on peut appliquer d'autres marques aux articles de métal précieux, tel que :

• des chiffres destinés à identifier l'article ou le modèle qui ne sont pas destinés à tromper ni à induire en erreur le consommateur;
• le nom ou les initiales d'un commerçant, pourvu qu'on ne puisse pas les confondre avec une marque de qualité; et
• toute autre marque qui ne vise pas à tromper ni à induire en erreur le consommateur.

Un article comportant une marque de qualité ne requiert pas de marque de commerce canadienne si :

• l'article porte une marque de contrôle dite hallmark conformément aux lois du Royaume-Uni; ou
• l'article porte une marque de qualité d'un pays étranger conformément aux lois de ce pays, et est accompagné d'une marque de teneur de ce pays reconnue par Industrie Canada.

Sous réserve de deux exceptions, toute marque de qualité appliquée à un article de métal précieux doit être accompagnée d'une marque de commerce canadienne qui :

• est présentement déposée auprès du Registraire des marques de commerce du Canada; ou
• est en instance d'enregistrement, et on a la preuve qu'une demande d'enregistrement acceptable pour un ministre a été soumise.

Pour obtenir plus de renseignements, incluant la publication « Le guide des marques de commerce », de même qu'un formulaire de demande d'enregistrement de marque de commerce, on doit adresser toute correspondance à :

Si un article répond aux normes de qualité pour les articles plaqués d'argent, on peut appliquer la marque :

• « silverplate »
• « placage d'argent »
• « silverplated »
• « plaqué d'argent »
• « silverware »
• « argenterie »
• « S.P. »
• « E.P. »

L'épaisseur du placage d'argent peut être indiquée en micromètres (µm) en autant qu'elle soit d'au moins d'un micromètre. L'épaisseur doit être exprimée seulement par un nombre entier.

Veuillez noter:Le nom de la substance de base à laquelle le placage d'argent est appliqué doit être estampillé, marqué à chaud, gravé ou imprimé, d'une manière lisible et bien en vue. Lorsqu'au moins 10 pour cent poids à poids du métal commun d'un article d'argenterie (vaisselle) est en nickel pur, ce métal de base peut être identifié par les expressions suivantes :

• « nickel-silver »
• « nickel-argent »
• « N.S. »

Lorsqu'au moins 90 pour cent poids à poids du métal de base d'un article d'argenterie (vaisselle) est en étain, ce métal de base peut être identifié par les expressions suivantes :

• « britannia metal »
• « métal anglais »
• « white metal »
• « métal blanc »
• « B.M. »
• « W.M. »

Si un article répond à la norme de qualité pour le plaqué or, on peut appliquer la marque :

• « gold electroplate »
• « gold plated »
• « G.E.P. »
• « électroplaqué d'or »
• « or plaqué »

L'épaisseur du placage d'or peut être indiquée en micromètres (µm) en autant qu'elle soit d'au moins d'un micromètre. L'épaisseur doit être exprimée seulement par un nombre entier.

Veuillez noter: Le nom de la substance de base à laquelle le placage d'or est appliqué doit être estampillé, marqué à chaud, gravé ou imprimé, d'une manière lisible et bien en vue. Lorsqu'au moins 10 pour cent poids à poids du métal commun d'un article d'argenterie (vaisselle) est en nickel pur, ce métal de base peut être identifié par les expressions suivantes :

• « nickel-silver »
• « nickel-argent »
• « N.S. »

Lorsqu'au moins 90 pour cent poids à poids du métal de base d'un article d'argenterie (vaisselle) est en étain, ce métal de base peut être identifié par les expressions suivantes :

• « brittannia metal »
• « métal anglais »
• « white metal »
• « métal blanc »
• « B.M. »
• « W.M. »

Si un article d'argenterie (vaisselle) répond à la norme de qualité  pour une Reproduction Sheffield, on peut appliquer la marque :

• « Reproduction Sheffield »
• « reproduction of Sheffield plate »

Si un article d'argenterie (vaisselle) répond aux normes de qualité  pour les articles en métal blanc, en métal anglais ou en métal britannia, on peut appliquer la marque :

• « Britania Metal »
• « Métal Anglais »
• « White Metal »
• « Métal Blanc »
• « W.M. »
• « B.M. »

Si un article d'argenterie (vaisselle) répond à la norme de qualité  pour les article en métal de base au nickel, on peut appliquer la marque :

• « nickel-silver »
• « nickel-argent »
• « N.S. »

Une marque de qualité peut être appliquée sur un article de métal précieux au moyen de n'importe quelle méthode.

Lorsqu'une marque de qualité est timbrée, étampée, gravée ou imprimée sur article de métal précieux, toute marque de commerce sur l'article doit être appliquée suivant la même méthode.

Un article d'argenterie (vaisselle) plaqué argent est un article composé de toute substance sur laquelle on a déposé une couche ou un placage d'argent par le biais d'un procédé chimique, électrique, mécanique ou métallurgique, ou d'une combinaison de ces procédés.

Afin de se qualifier pour une marque de qualité d'article plaqué d'argent, l'article doit être recouvert d'un placage d'argent au titre minimal de 0,925.

Un article d'argenterie (vaisselle) plaqué or est un article composé de toute substance sur laquelle on a déposé une couche ou un placage d'or par le biais d'un procédé chimique, électrique, mécanique ou métallurgique, ou d'une combinaison de ces procédés.

Afin de se qualifier pour une marque de qualité d'article plaqué d'or, l'article doit être recouvert d'un plaqué d'or au titre minimal de 10K.

Un article d'argenterie (vaisselle) plaquée étant une Reproduction Sheffield est un article composé d'un métal de base de nickel ou de cuivre.

Afin de se qualifier pour la marque de qualité Reproduction Sheffield, l'article doit avoir une bordure soudée. Cette bordure, ainsi que toute autre monture doit contenir de 925 millièmes d'argent pur, de nickel ou de cuivre.

Un article d'argenterie (vaisselle) en métal de base au nickel est un article dont le métal est un alliage contenant du nickel pur.

Note importante: Afin de se qualifier pour une de qualité correspondant au métal de base de nickel, le métal de base doit contenir 10  pour cent ou plus de nickel pur, poids à poids.

Un article d'argenterie (vaisselle) plaquée dont le métal de base est du métal blanc, du métal anglais ou du métal britannia est un article dont le métal de base est un un alliage contenant de l'étain.

Note importante: Afin de se qualifier pour une marque correspondante au métal blanc, au métal anglais ou au métal britannia le métal de base de l'argenterie (vaisselle) doit contenir 90 pour cent d'étain pur, poids à poids.

Aucune tolérance n'est prévue dans le règlement pour les articles d'argenterie (vaisselle) :

• plaqué or au titre minimal de 10K.
• plaqué argent au titre minimal de 0,925.
• Reproduction Sheffield.
• métal de base au nickel.
• métal britannia.