Poinçonnage des métaux précieux : Glossaire des couverts de table plaqués

Outre les marques de qualité ou les marques de commerce, on peut appliquer d'autres marques aux articles de métal précieux, tel que :

• des chiffres destinés à identifier l'article ou le modèle qui ne sont pas destinés à tromper ni à induire en erreur le consommateur;
• le nom ou les initiales d'un commerçant, pourvu qu'on ne puisse pas les confondre avec une marque de qualité; et
• toute autre marque qui ne vise pas à tromper ni à induire en erreur le consommateur.

Un article comportant une marque de qualité ne requiert pas de marque de commerce canadienne si :

• l'article porte une marque de contrôle dite hallmark conformément aux lois du Royaume-Uni; ou
• l'article porte une marque de qualité d'un pays étranger conformément aux lois de ce pays, et est accompagné d'une marque de teneur de ce pays reconnue par Industrie Canada.

Sous réserve de deux exceptions, toute marque de qualité appliquée à un article de métal précieux doit être accompagnée d'une marque de commerce canadienne qui :

• est présentement déposée auprès du Registraire des marques de commerce du Canada; ou
• est en instance d'enregistrement, et dont la preuve qu'une demande d'enregistrement acceptable pour le ministre a été soumise et peut en être faite.

Pour obtenir plus de renseignements, incluant la publication « Le guide des marques de commerce », de même qu'un formulaire de demande d'enregistrement de marque de commerce, on doit adresser toute correspondance à :

Si un article répond aux normes de qualité pour les articles plaqués argent, on peut appliquer la marque :

• « silverplate ».
• « placage d'argent ».
• « silverplated ».
• « plaqué d'argent ».
• « silverware ».
• « argenterie ».
• « S.P. ».
• « E.P. ».

Des marques de qualité additionnelles peuvent aussi être appliquées aux couverts de table. Ces marques de qualité reposent sur deux critères, premièrement, la quantité d'argent au titre minimal de 0,925 utilisée comme plaquage primaire dans douze douzaines de cuillères à thé de la même taille et du même modèle, et deuxièmement, la quantité d'argent dans le revêtement (la partie du couvert à laquelle on ajoute plus d'argent à l'endroit le plus sujet à l'usure).

Si la quantité d'argent utilisée comme placage primaire est de 60 grammes, on peut appliquer au couvert la marque :

• « A.I. ».

Si la quantité d'argent utilisée comme placage primaire est de 60 grammes et que la quantité d'argent dans le revêtement est de 65 milligrammes, on peut appliquer au couvert la marque :

• « A.I.X. ».
• « A.I.+ ».
• « A.I. EXTRA ».

Si la quantité d'argent utilisée comme placage primaire est de 120 grammes, et que la quantité d'argent dans le revêtement est de 100 milligrammes, on peut appliquer au couvert la marque :

• « A.A.+ ».
• « A.A.I.+ ».
• « A.A.I. EXTRA ».

Si la quantité utilisée comme placage primaire est de 180 grammes, on peut appliquer au couvert la marque :

• « TRIPLE PLATE ».
• « TRIPLE PLACAGE ».

Si la quantité d'argent utilisée comme placage primaire est de 240 grammes, on peut appliquer au couvert la marque :

• « QUADRUPLE ».
• « XXXX ».

Si un article répond aux normes de qualité pour les articles plaqués or, on peut appliquer la marque :

• « gold electroplate ».
• « gold plated ».
• « G.E.P. ».
• « électroplaqué d'or ».
• « or plaqué ».

L'épaisseur du placage d'or peut être indiquée en micromètres (µm) pourvu qu'elle soit d'au moins un micromètre. L'épaisseur doit être exprimée en nombres entiers seulement.

Si un article répond aux normes de qualité pour les couverts en métal de base au nickel, on peut appliquer la marque :

• « nickel-silver ».
• « nickel-argent ».
• « N.S. ».

Une marque de qualité peut être appliquée sur un article de métal précieux au moyen de n'importe quelle méthode.

Lorsqu'une marque de qualité est timbrée, étampée, gravée ou imprimée sur article de métal précieux, toute marque de commerce sur l'article doit être appliquée suivant la même méthode.

Un couvert de table plaqué argent est un couvert composé de toute substance sur laquelle on a déposé une couche ou un placage d'argent par le biais d'un procédé chimique, électrique, mécanique ou métallurgique, ou d'une combinaison de ces procédés.

Afin de se qualifier pour une marque de qualité d'article plaqué d'argent, l'article doit être recouvert d'un placage d'argent au titre minimal de 0,925.

Un couvert de table plaqué or est un couvert composé de toute substance sur laquelle on a déposé une couche ou un placage d'or par le biais d'un procédé chimique, électrique, mécanique ou métallurgique, ou d'une combinaison de ces procédés.

Afin de se qualifier pour une marque de qualité d'article plaqué d'or, l'article doit être recouvert d'un plaqué d'or au titre minimal de 10K.

Un couvert à métal de base au nickel est un couvert dont le métal de base est un alliage contenant du nickel pur.

Afin de se qualifier pour une marque correspondant au métal de base de nickel, le métal de base doit contenir 10 pour cent ou plus de nickel pur, poids à poids.

Veuillez noter que si le métal de base du couvert contient moins de 10 pour cent de nickel pur, poids à poids, on doit apposer le nom du métal de base, en plus de la marque de commerce, sur le couvert. La qualité appropriée de métal précieux peut aussi y être apposée.

Aucune tolérance n'est prévue dans le règlement pour un couvert de table plaqué argent au titre minimal de 0,925.

Aucune tolérance n'est prévue dans le règlement pour un couvert de table plaqué or au titre minimal de 10K.

Aucune tolérance n'est prévue dans le règlement pour un couvert de table à métal de base au nickel contenant un alliage de nickel pur et de métal de base.