Articles plaqués argent : Glossaire

Outre les marques de qualité ou les marques de commerce, on peut appliquer d'autres marques aux articles de métal précieux, tel que :

• des chiffres destinés à identifier l'article ou le modèle qui ne sont pas destinés à tromper ni à induire en erreur le consommateur;
• le nom ou les initiales d'un commerçant, pourvu qu'on ne puisse pas les confondre avec une marque de qualité; et
• toute autre marque qui ne vise pas à tromper ni à induire en erreur le consommateur.

Un article comportant une marque de qualité ne requiert pas de marque de commerce canadienne si :

• l'article porte une marque de contrôle dite hallmark conformément aux lois du Royaume-Uni; ou
• l'article porte une marque de qualité d'un pays étranger conformément aux lois de ce pays, et est accompagné d'une marque de teneur de ce pays reconnue par Industrie Canada.

Sous réserve de deux exceptions, toute marque de qualité appliquée à un article de métal précieux doit être accompagnée d'une marque de commerce canadienne qui :

• est présentement déposée auprès du Registraire des marques de commerce du Canada; ou
• est en instance d'enregistrement, et dont la preuve qu'une demande d'enregistrement acceptable pour le ministre a été soumise et peut en être faite.

Pour obtenir plus de renseignements, incluant la publication « Le guide des marques de commerce », de même qu'un formulaire de demande d'enregistrement de marque de commerce, on doit adresser toute correspondance à :

Si un article répond aux normes de qualité pour les article doublés d'argent, on peut appliquer la marque :

• « silver filled ».
• « S.F. ».
• « doublé d'argent ».

Si un article répond aux normes de qualité pour les articles plaqués d'argent, on peut appliquer la marque :

• « silver electroplate ».
• « silver plate ».
• « silver plated ».
• « électro-plaqué d'argent ».
• « plaqué d'argent ».
• « S.P. ».

Une marque de qualité peut être appliquée sur un article de métal précieux au moyen de n'importe quelle méthode.

Lorsqu'une marque de qualité est timbrée, étampée, gravée ou imprimée sur un article de métal précieux, la marque de commerce qui est appliquée à cet article doit être appliquée suivant la même méthode.

Un article doublé d'argent est un article composé d'un métal de base inférieur que l'on a recouvert par soudage ou brasage par la chaleur d'un revêtement ou d'une feuille d'argent. Afin de se qualifier  pour une marque de qualité correspondant à un article doublé d'argent :

• l'argent doit être au titre minimal de 0,925; et
• cette qualité d'argent doit correspondre à au moins 1/10 du  poids brut total de l'article.

Un article plaqué d'argent est un article composé de toute substance sur laquelle on a déposé une couche ou un placage d'argent par le biais d'un procédé chimique, électrique, mécanique ou métallurgique, ou d'une combinaison de ces procédés.

Afin de se qualifier pour une marque de qualité d'article plaqué d'argent, l'article doit être recouvert d'un placage d'argent au titre minimal de 0,925.

Un article doublé d'argent au titre minimal de 0,925 et dans lequel le poids de l'argent constitue au moins 1/10 du poids brut total de l'article doit respecter les tolérances prescrites suivantes pour l'application d'une marque de qualité :

• Le poids de l'argent doit correspondre à au moins 90 pour cent de la proportion en argent exigée dans l'article; ou
• Si l'article a été gravé, broché ou taillé à facettes, le poids doit correspondre à au moins 80 pour cent de la proportion en argent exigée dans l'article.

Aucune tolérance n'est prévue dans le règlement pour un article plaqué d'argent au titre minimal de 0,925.